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Analyse d’impact réglementaire sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Ulittaniujalik

pdf 448 Ko AIR-ulittaniujalik-MFFP.pdf

1 Projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Ulittaniujalik Ministère des Forêts, de la Faune et des…

Mise à jour : 11 décembre 2018

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de la modification de la limite du parc national de Frontenac

pdf 259 Ko 2021-1376_memoire.pdf

TITRE : Projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de la modification de la limite du parc national de Frontenac PARTIE ACCESSIBLE AU…

Mise à jour : 2 juin 2022

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Ulittaniujalik

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1 Projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Ulittaniujalik Ministère des Forêts, de la Faune et des…

Mise à jour : 11 décembre 2018

La formation universitaire - point de vue des employeurs

pdf 746 Ko sondage-employeur-formation-universitaire-2019.pdf

La formation universitaire POINT DE VUE DES EMPLOYEURSS SONDAGE MENÉ EN 2019S Coordination et rédaction : Direction de l’adéquation formation-emploi…

Mise à jour : 27 février 2026

Demande d’attestation en ligne en vue de la résiliation d’un bail pour motifs de violence sexuelle, de violence conjugale ou de violence envers un enfant qui habite le logement visé par le bail

pdf 0,90 Mo FO_Resiliation_bail_Demande_attestation_en_ligne_DPCP.pdf

vous rejoindre? À l'adresse ci-jointe En communiquant avec la personne suivante : Mme M. NOM : PRÉNOM : Votre adresse actuelle [ou sinon l'adresse de…

Mise à jour : 18 décembre 2025

BioClips - Vue d'ensemble des fusions et acquisitions dans l'industrie bioalimentaire en 2023

pdf 306 Ko BU_Bioclips_Vol32_no13_MAPAQ.pdf

entreprises qui, pour 88 % d’entre elles, emploient moins de 50 personnes et exploitent généralement un seul établissement. Sur le marché canadien, près de…

Mise à jour : 24 septembre 2025

BioClips - Vue d'ensemble des fusions et acquisitions dans l'industrie bioalimentaire en 2023

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entreprises qui, pour 88 % d’entre elles, emploient moins de 50 personnes et exploitent généralement un seul établissement. Sur le marché canadien, près de…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Registre des communications de renseignements personnels – Information générale en vue de la gestion des ressources humaines

pdf 35 Ko RP_ressources_humaines_MEIE.pdf

communiqués : article 66 : renseignement relatif à l'identité d'une personne communiqué afin de recueillir des renseignements personnels déjà…

Mise à jour : 24 octobre 2023

Document d'information - Projet de loi donnant suite à la Table Justice-Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

pdf 174 Ko 2024-0004_doc_info.pdf

pénales afin d’améliorer l’accès à la justice et l’aide aux personnes victimes d’infractions criminelles; • Confiscation civile - Mettre en place une…

Mise à jour : 28 février 2024

Document d'information - Amendements au projet de loi n° 54, Loi donnant suite à la Table-Justice Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

pdf 181 Ko 2024-0063_doc_info.pdf

pénales afin d’améliorer l’accès à la justice et l’aide aux personnes victimes d’infractions criminelles; • Confiscation civile - Mettre en place une…

Mise à jour : 15 avril 2024

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Demande d’attestation en ligne en vue de la résiliation d’un bail pour motifs de violence sexuelle, de violence conjugale ou de violence envers un enfant qui habite le logement visé par le bail

BioClips - Vue d'ensemble des fusions et acquisitions dans l'industrie bioalimentaire en 2023

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Registre des communications de renseignements personnels – Information générale en vue de la gestion des ressources humaines

Document d'information - Projet de loi donnant suite à la Table Justice-Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

Document d'information - Amendements au projet de loi n° 54, Loi donnant suite à la Table-Justice Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

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