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Loisir et du Sport, Avis sur l’éthique en loisir et en sport, 2006, en ligne : http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/loisir- sport/Avi…

décision à la suite de l’examen de l’avis de la personne responsable : ▪ absence de comportements : voit à aviser la personne; ▪ présence de comportements :…

0 0 47 et 48 Mesures d’accommodement et avis de révision Nombre total de demandes d’accès ayant fait l’objet de mesures d’accommodement raisonnable Nombre d’…

Emplacement Avis – Attribution du numéro de dossier judiciaire Info-greffe (SJL-283) Avis – Aucuns frais judiciaires exigibles (SJL-284) Avis – Paiement des…

réglementaires et émet des avis. Au cours de l’exercice 2023-2024, il a offert 69 services de soutien aux MO, soit 5 formations virtuelles données à un total…

CONSIDÉRANT les honoraires versés à des membres externes par d’autres comités de transition. IL EST PROPOSÉ ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ QUE : Le Comité de…

sallocation Total oninterventil' de annéel' de nelsprofession honoraires avec onconstructi de base decoût 1"-n" anl' de nelsprofession honorai…

s’il y a lieu, des honoraires de gestion de la mutuelle de prévention. Pour les cégeps qui ne participent pas à une mutuelle de prévention, une allocation…

(1) Avis de modification (1) Avis de suspension (1) Avis de levée de la suspension (1) Avis de vente effectuée (1) Avis de non-vente (1) Pièces jointes :…

Formulaire L’utilisation de ce formulaire vous permettra de donner votre avis sur la réforme du financement politique municipal. Le document Réforme du…