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  • Demande un document répertoriant l’ensemble des organismes communautaires actifs sur le territoire québécois ainsi que leurs coordonnées (plus particulièrement, leur adresse courriel).

    pdf 2,35 Mo AI_M20232593.pdf

    de la culture client et de l’amélioration continue Québec 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur :…

    Mise à jour : 16 mai 2024

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de juin 2024

    pdf 1,27 Mo Engagements-financiers-06-2024.pdf

    LIMITÉE Saint-Georges 4 600 776,33 $ GROUPE COLAS QUÉBEC INC. Lévis 4 237 000,25 $ EXCAVATIONS GAGNON ET FRÈRES INC. Disraeli 4 490 000,00 $ LES EXCAVATIONS…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Liste des mammifères pour l'application du Règlement sur les animaux en captivité ou du Règlement sur les permis de garde d'animaux en captivité

    pdf 1,90 Mo LI_permis-garde-mammiferes.pdf

    C2 à C6, Pro.) Page 4 de 178 Version du 2019-03-25 Classe Ordre Famille Binome (Genre, espèce, sous-espèce) Nom commun (français) Nom commun (anglais) Groupe…

    Mise à jour : 5 décembre 2023

  • Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

    pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

    ............................... 3 239 695 4 301 104Collège Saint-Joseph de Hull MEES............................................................. 4 301 104 4…

    Mise à jour : 2 février 2022

  • Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

    pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

    du projet 3. Hypothèses Procédé privilégié 4. Évaluation des impacts 4.1 Description du secteur 4.2 Avantages Entreprises Environnement 4.3 Inconvénients 4.4…

    Mise à jour : 15 octobre 2021

  • Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Serricole - Programme ÉcoPerformance

    xls 1,77 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-serre.xls

    184 5,085 5,636 5,717 5,405 4,826 4,981 4,363 4,616 4,785 5,013 5,239 4,993 4,623 4,894 5,146 5,570 4,788 4,359 4,601 4,502 4,397 4,478 4,479 4,487 4,683…

    Mise à jour : 27 janvier 2025

  • 2304012-012 - Document

    pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

    factors 6 attitudes 5 reform 5 risk 5 AIDS 4 aggression 4 females 4 general public 4 religious beliefs 4 smoking 4 social policy 4 trust 4 values 4 violence …

    Mise à jour : 28 avril 2023

  • Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2020

    pdf 1,91 Mo CPTEN_fourn_ben-2019-2020.pdf

    ............................... 3 239 695 4 301 104Collège Saint-Joseph de Hull MEES............................................................. 4 301 104 4…

    Mise à jour : 2 février 2022

  • Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

    pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

    ............................... 3 239 695 4 301 104Collège Saint-Joseph de Hull MEES............................................................. 4 301 104 4…

    Mise à jour : 2 février 2022

  • Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

    pdf 2,14 Mo CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

    ............ 4 400 4 986 590Aéro Montréal MAMH............................................................. 162 000…

    Mise à jour : 8 février 2022

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