Résultats de recherche

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Novembre 2024

pdf 0,95 Mo engagements-24-11.pdf

000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Novembre 2024 Ministère du Tourisme SECTEUR PAGE 1 DE 2 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Mémoire Réalité policière - Association des municipalités de banlieues

pdf 571 Ko MEM_AMB.pdf

nature16; - deuxième catégorie d’infraction : le défaut pour un conducteur d’un véhicule routier de ne pas céder le passage à un piéton qui a priorité en…

Mise à jour : 3 août 2023

Réglement sur la diffusion - Engagements financiers - Mars 2023

pdf 104 Ko AINFR_Engagements_2023_03.pdf

technique 2023-02-26 1697912 Acquisition d'une base de données concernant les prix des véhicules légers, véhicules utilitaires sport (VUS) et camions…

Mise à jour : 28 février 2025

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15)

pdf 1,80 Mo rapport_incendie_code_16.pdf

date_appel: heure_appel: date_transmission: heure_transmission: date_arrivee_premier_vehicule: heure_arrivee_premier_vehicule: date_arrivee_force de frappe:…

Mise à jour : 16 juin 2021

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

pdf 1,77 Mo rapport_incendie_code_17.pdf

mission: date_arrivee_premier_vehicule: date_arrivee_force de frappe: date_maitrise_incendie: date_appel: heure_appel: heure_transmission:…

Mise à jour : 16 juin 2021

Document d'information - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur la protection du consommateur

pdf 133 Ko 2024-0182_doc_info.pdf

Commerçant de véhicules routiers 0 à 100 véhicules vendus 900 $ Plus de 100 véhicules vendus 1 300 $ Commerçant et recycleur de véhicules routiers 0 à 100 vé…

Mise à jour : 26 mars 2025

Rapport - Synthèse générale du projet

pdf 11,89 Mo Rapport-Synthese-generale-du-projet-2023-04-19.pdf

caractéristiques du parc des véhicules au Québec. 99 La sélection des véhicules permis ou interdits doit prendre en compte le niveau de risque propre à…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

pdf 1,53 Mo rapport_incendie_code_14.pdf

date_appel: heure_appel: date_transmission: heure_transmission: date_arrivee_premier_vehicule: heure_arrivee_premier_vehicule: date_arrivee_force de frappe:…

Mise à jour : 23 août 2022

Dépenses admissibles pour les projets visant le maintien d’actifs (volet 2) et l’amélioration (volet 3) des infrastructures et équipements culturels

pdf 318 Ko PAI-2025-2028_DepensesAdmissibles_Volets2et3.pdf

l’immeuble - Frais de fonctionnement et d’entretien des biens meubles et immeubles - Véhicules de transport (pour un véhicule utilisé comme lieu de création,…

Mise à jour : 25 avril 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

pdf 2,91 Mo engagements_financiers_avril_2022.pdf

25 390804743-0 CATÉGORIE : COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION OBJET : Regroupement d'achat- Achat de véhicules 21 390804713-0 PROGRAMME :…

Mise à jour : 30 août 2023

Résultats de recherche

Filtres

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Novembre 2024

Mémoire Réalité policière - Association des municipalités de banlieues

Réglement sur la diffusion - Engagements financiers - Mars 2023

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15)

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

Document d'information - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur la protection du consommateur

Rapport - Synthèse générale du projet

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

Dépenses admissibles pour les projets visant le maintien d’actifs (volet 2) et l’amélioration (volet 3) des infrastructures et équipements culturels

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca