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devrait favoriser l’équité entre les candidats, notamment entre les élus et les nouveaux candidats, entre les partis bien établis et les nouveaux partis, ent…

en découlent, ainsi que la relation de confiance brisée entre les Autochtones et les services policiers. Le rôle d’observatrice civile indépendante qui m’a…

à la baisse selon le niveau de dépenses réel ainsi que la répartition réelle des dépenses entre les différents postes de coûts ; − L’analyse des retombées…

supérieur. Pour faciliter la lecture et la consultation du document, le masculin est employé comme genre neutre pour désigner les femmes et les hommes. Les…

mondiale. – Selon la Banque du Canada, le taux neutre nominal se situerait actuellement entre 2,75 % et 3,75 % au Canada, alors qu’il s’établissait entre…

intermédiaire entre le statut de salarié et celui de travailleur indépendant. Elle propose un cadre novateur pour protéger les travailleurs de plateformes…

sanctions à la suite d’une enquête, par exemple. L’équilibre entre l’indépendance et l’imputabilité L’équilibre à trouver entre les principes d’indépendance…

sanctions à la suite d’une enquête, par exemple. L’équilibre entre l’indépendance et l’imputabilité L’équilibre à trouver entre les principes d’indépendance…

DES FEMMES La figure 15 indique une différence entre les hommes et les femmes. Dans une recherche produite pour la Commission, Carole Vincent note que, « les…

pratiques, en tenant compte de différents sujets tels que le tabac, le vapotage, l’alcool, le cannabis, etc. À cet effet, le MEQ collabore de près avec ses …