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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans

pdf 1,25 Mo Programme-financier-services-eleves-handicapes-FO.pdf

FO-0175 (03-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 8 Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans Le …

Mise à jour : 5 mars 2025

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du Secrétariat du Conseil du trésor - Mise à jour - juin 2026

pdf 2,53 Mo tableau-PADD_2023-2028.pdf

sct.gouv.qc.ca Site Web : www.tresor.gouv.qc.ca Dépôt légal – Juillet 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-04369-5 (version…

Mise à jour : 9 juillet 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du Secrétariat du Conseil du trésor - Mise à jour - juin 2026

pdf 2,53 Mo plan_action_developpement_durable_23-28.pdf

sct.gouv.qc.ca Site Web : www.tresor.gouv.qc.ca Dépôt légal – Juillet 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-04369-5 (version…

Mise à jour : 9 juillet 2026

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

pdf 344 Ko modalites-PCPP.pdf

, VOLETS ET DURÉE DU PROGRAMME 2.1 Objectifs Les objectifs du programme sont de : − compenser les préjudices causés aux producteurs agricoles qui sont…

Mise à jour : 12 avril 2024

mémoire prébudgétaire 2026

pdf 10,21 Mo MMFIM.pdf

SOLUTION INVESTIR POUR METTRE FIN À L’ITINÉRANCE À MONTRÉAL Janvier 2026 Mouvement pour mettre fin à l’itinérance à Montréal Au ministère des Finances du…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Demandes d'accès et réponses transmises du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

/gouvernement/ministeres-organismes/relations-internationales/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

internationales et de la Francophonie Dans cette page : Août 2026 Juillet 2026 Juin 2026 Mai 2026 Avril 2026 Mars 2026 Février 2026 Janvier 2026 Années précédentes Le Ministère rend publiques les …

Mise à jour : 11 août 2026

2025-011 – Programme des compensations tenant lieu de taxes des terres publiques

pdf 23 Mo DAI_2025-011_compensations_taxes_terres_publiques.pdf

portent conséquences jusqu'à cette date. 8 1 Annexe PROGRAMME DE COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES DES TERRES PUBLIQUES RÈGLES ET NORMES I. RAISON…

Mise à jour : 9 mai 2025

Frais de déplacement au Québec pour chacune des activités des ministres ou des titulaires d'un emploi supérieur - Janvier, février, mars 2026

pdf 164 Ko LI_frais_deplacement_auQuebec_ministreTES_JFM2026.pdf

Autres frais inhérents Montant Autres frais inhérents Description 2026-01-29 au 2026-01-30 Saguenay Tournée du ministre 143,87 $ 2026-02-12 au 2026-02-13…

Mise à jour : 15 mai 2026

Chapeau, les filles! et son volet Excelle science - Cahier souvenir 2026 - 30e anniversaire

pdf 18,80 Mo Cahier_souvenir_2026_chapeau_les_filles.pdf

30e CAHIER SOUVENIR LAURÉATES 2026 CHAPEAU, LES FILLES ! ET SON VOLET EXCELLE SCIENCE MARTINE BIRON Ministre de l’Enseignement supérieur et ministre…

Mise à jour : 15 juillet 2026

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Ko 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

enfants auprès du personnel de l’organisme. Etc. 3. Durée du Programme Les modalités du Programme entrent en vigueur dès la date de leur approbation par le…

Mise à jour : 7 octobre 2025

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Chapeau, les filles! et son volet Excelle science - Cahier souvenir 2026 - 30e anniversaire

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

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