Résultats de recherche

soulever et déplacer » (lift and shift) seulement, ce qui est plus coûteux. • L’avancée du projet a permis aux entités de fournir des estimations de coûts…

(résidence) : Téléphone (cellulaire) : Date de naissance : Année Mois Jour Sexe : M F Téléphone (travail) : Adresse actuelle : Code postal : Ville :…

l’UQAM 32 Annexe V – Liste des membres du groupe de travail sur la gestion intégrée de la ressource en eau (GIRE) Rencontre avec le groupe de travail GIRE –…

enjeux auxquels le milieu des arts et de la culture fait face , de nombreux chantiers et groupes de travail ont déposé leurs conclusions . Fruit de…

Toute plainte concernant le travail ou l’attitude du personnel du bureau du commissaire devrait être adressée personnellement au commissaire. Toute plainte…

une signature sur un acte. Certains de ces ministères ou organismes ne disposent pas de telles permissions ou autorisations. Or, l’article 2827 du Code civil…

dollars (34,5 %), pour atteindre 2,7 milliards de dollars, en raison de : la hausse des droits et permis de 294 millions de dollars (49,9 %), attribuable…

dans des contenants à remplissage unique (chapitre V-5.001; ci-après LVDBB) et le Règlement sur les permis de distribution de bière et de boissons gazeuses…

secteur d’activitp soit soumis à l’encadrement du rpgulateur pour les personnes ne détenant pas de permis de courtage immobilier au Québec; • introduire à la…

producteurs et productrices à titre d’administrateur. Elle a également mis en place plusieurs tables de travail, en l’occurrence sur la production…