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NAD 83 Croquis de repérage Zec des Passes Autre territoire structuré Figure 1 : Localisation de la zec des Passes 3 MFFP – Plan d’ensemencement de la zec des…

du projet de loi à l’Assemblée nationale 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des autr…

dans la section 4.8, après le tableau 8, pages 25-26 Les versions des respectives méthodes (TRACI et IMPACT 2002+) d’analyse d’impacts ont été mises à jour…

municipalités régionales de comté afin de réaliser des initiatives culturelles qui, autrement, ne pourraient voir le jour. D’autre part, il vise à répondre…

191 828 $ Voir Annexe, page 7 Prog. : 02-02 7-22 AUTRE AIDE FINANCIÈRE AIDE FINANCIÈRE AD HOC - PÔLES D'ÉCONOMIE SOCIALE 1 760 000 $ Voir Annexe, pages…

et se veulent complémentaires aux orientations générales pour le milieu culturel proposées par les autres organismes culturels de portée sectorielle ou…

ABFAE0D6DEF8 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie, Innovation et Énergie FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE Page 4 de 7 DocuSign Envelope ID:…

(compte 702) 8.3.4 Congés sociaux (compte 703) 8.3.5 Masse salariale 8.3.6 Principes généraux 8.3.6.1 Affectation à un poste 8.3.6.2 Tâches additionnelles 8.…

1f5%7C0%7C0%7C637542047300780413%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C1000&sdata=Q4jIQd8v5%2BiU984xSV…

00D'Arcy-McGee Motivaction Jeunesse Soutenir la mission de l'organisme 1 000,00Jean-Lesage Quand l'Art passe à l'Action (ATSA) Soutenir la…