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Engagements financiers du DPCP de Juin 2024

pdf 1,36 Mo Engagements_financiers_Juin_2024_DPCP.pdf

eil Inc. Québec 206 606,40 $ 0 - 2024-05-31 TechnoConseil Inc. Québec 392 469,00 $ 0 - 2024-05-31 ASTEK Canada Inc. Montréal 206 606,40 $ 0 - 2024-05-31 Les…

Mise à jour : 9 juillet 2024

1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

pdf 97 Ko 1095-parent-hors-canada-2025-2026.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1214-25 (rév. 2025-02) Date A M J…

Mise à jour : 14 mai 2025

Documentation transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 416 Ko reponse_F2024078.pdf

est possible de mettre en œuvre des actions pour répondre promptement aux besoins des familles du Québec, en leur offrant des milieux de garde flexibles, de…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Engagements financiers du FDSAP août 2021

pdf 158 Ko FDSAP-Engagements-financiers-aout-2021.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 Commission de surf des neiges du Québec Coupe du monde FIS de snowboardcross 2022 03 Capitale-Nationale 275 000,00 $ 206 250,00…

Mise à jour : 8 mai 2024

MEQ-Engagements-financiers-aout-2021.pdf

pdf 158 Ko MEQ-Engagements-financiers-aout-2021.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 Commission de surf des neiges du Québec Coupe du monde FIS de snowboardcross 2022 03 Capitale-Nationale 275 000,00 $ 206 250,00…

Mise à jour : 7 mai 2024

Étude d'impact relative au programme d'intervention en milieu côtier dans le contexte des changements climatiques

pdf 5,28 Mo Tabloid-Etude-impact.pdf

des changements climatiques Mai 2021 273 sites vulnérables APPROCHE DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC Réalisation d’une étude d’impact qui inclut tous…

Mise à jour : 8 décembre 2023

28772.pdf

pdf 357 Ko 28772.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 22…

Mise à jour : 23 avril 2025

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Ko 24-174_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 19 juillet 2024

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance

pdf 228 Ko 2025-0187_memoire.pdf

concernent plusieurs familles au Québec. Selon l’Enquête québécoise sur l’accessibilité et l’utilisation des services de garde de 2021 de l’Institut de la…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Présentation PowerPoint

pdf 17,14 Mo PPT_villages-relais-JAT-Nov2025_MTMD-FVRQ_v2.pdf

Ministère des Transports et de la Mobilité durable Fédération des Villages-relais du Québec MRC Municipalités Hydro- Québec Kéroul 3 1 Offrir une diversité…

Mise à jour : 21 novembre 2025

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