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Québec. (2021). Rapport d’analyse de l’accès aux soins dentaires au Québec (Publication no. 21-231-17W) (PDF). https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/…

les lois, les politiques et les documents suivants : Loi sur l’administration publique La Loi sur l’administration publique affirme la priorité accordée à la…

points ont été abordés dont : - Le SM souhaite s’adresser aux employés dans le contexte des résultats du sondage sur l'expérience employé. - Le rapport…

industrie 1950 Loi concernant les publications et la morale publique 1952 Loi relative aux monuments, sites et objets historiques 1959 Loi des bibliothèques …

reliés à la promotion des bières brassées au Québec seront éliminés. 4. 4. Impact sur l’emploi Aucun effet sur l’emploi n’est à prévoir. 5 5. ADAPTATION DES…

qu’un employeur verse à divers fonds publics (Régime des rentes du Québec; Commission de l’assurance-emploi; Commission des normes, de l’équité, de la santé…

nt des droits réels immobiliers La publicité d’un droit réel immobilier s’effectue par une inscription au Registre foncier du Québec, faite au Bureau de la p…

du Conseil du trésor; pour l’ensemble de la fonction publique provinciale. Ce changement de politique proactif garantirait que tous les employés du…

11,6% Sécurité publique 17,8% Transport 26,0% 2007 Frais de financement 8,1% Loisirs et culture 12,6% Hygiène du milieu 12,6% Autres 8,6% Administration…

travel component applies to two vacation trips a year, paid by the employer, and to all travel, without restriction, paid by the employer for medical…