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copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Ko 23-486_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

pdf 817 Ko 24-814_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 mai 2025

Effectif étudiant (nombre d’étudiantes et d’étudiants inscrits) pour tous les cégeps du Québec, pour l’année scolaire 2024-2025 (ou la dernière année complète disponible).

pdf 417 Ko 25-703_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Dossiers comprenants des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux victimes - BSM-2026-005736

pdf 363 Ko DAI_no_BSM-2026-005736.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12 février 2026 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 mars 2026

formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

xls 1,21 Mo formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

e NEQ (si applicable) Adresse courriel Téléphone Poste Cellulaire Adresse (numéro, rue) Ville, village ou municipalité Code postal D. Site Nom du site NEQ…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Acéricole - Programme ÉcoPerformance

xls 1,18 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-producteur-acericole.xls

e NEQ (si applicable) Adresse courriel Téléphone Poste Cellulaire Adresse (numéro, rue) Ville, village ou municipalité Code postal D. Site Nom du site NEQ…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Acéricole - Programme ÉcoPerformance

xls 1,18 Mo formulaire-bioenergies-implantation-simplifiee-acericole.xls

e NEQ (si applicable) Adresse courriel Téléphone Poste Cellulaire Adresse (numéro, rue) Ville, village ou municipalité Code postal D. Site Nom du site NEQ…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO 2020 pour l'unité d'aménagement 062-71

pdf 1,72 Mo RA_PAFIO_Lanaudiere_2020_UA062-71_MFFP.pdf

Lanaudière-Laurentides 289, route 117, bureau 1 Mont-Tremblant (Québec) J8E 2X4 Téléphone : 819 425-6375 Courriel : lanaudière@mffp.gouv.qc.ca Photographies…

Mise à jour : 22 août 2024

Politique ministérielle sur la protection des renseignements personnels

pdf 896 Ko PO_protection_renseignements_personnels_msp.pdf

sur l’accès, justifiant de son identité. Cette demande doit être adressée au RPRP du MSP à l’adresse courriel acces- info@msp.gouv.qc.ca. 11. Révision de la…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Politique ministérielle sur la protection des renseignements personnels

pdf 862 Ko protection_renseignements_personnels_msp_2024-02.pdf

sur l’accès, justifiant de son identité. Cette demande doit être adressée au RPRP du MSP à l’adresse courriel acces- info@msp.gouv.qc.ca. 11. Révision de la…

Mise à jour : 23 février 2024

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Effectif étudiant (nombre d’étudiantes et d’étudiants inscrits) pour tous les cégeps du Québec, pour l’année scolaire 2024-2025 (ou la dernière année complète disponible).

Dossiers comprenants des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux victimes - BSM-2026-005736

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