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d’offrir de la formation à distance pour bonifier les services particuliers d’enseignement à domicile destinés à des élèves dans l’impossibilité de…

l’éventualité où une somme versée n’aurait pas été utilisée pour les fins auxquelles elle était destinée, elle devra être remboursée au MSP. De plus, ce…

t en ligne; · portant sur l’organisation d’un colloque, d’un congrès ou de toute autre activité destinée aux spécialistes d’un secteur. Présentation de la…

prévoir les modalités de fonctionnement et les responsabilités des parties. L’enveloppe budgétaire destinée à la réalisation de l’œuvre est discrétionnaire,…

chemins, camps, etc.) 8. REMISE EN PRODUCTION o Mention de la stratégie envisagée, le cas échéant 9. DESTINATION DES BOIS À RÉCUPÉRER o Répartition des…

1 1 0 Centre de services scolaire des Phares 1 1 1 Offrez-vous, dans votre école, un ou des PPP destinés aux élèves HDAA ? Centre de services scolaire du…

l’exercice 2022-2023 sont les suivants : • poursuivre la réalisation de logements sociaux et abordables destinés aux ménages à revenu faible ou modeste; •…

EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE 59 CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 63 CONCLUSION 65 ANNEXE I – QUESTIONNAIRE DESTINÉ À TOUS LES MO ASSUJETTIS À LA POLITIQUE…

misent sur la participation et la concertation. DESTINATAIRES DU GUIDE Ce document de référence est destiné aux professionnels de la prévention et de…

humide au moment de l’application d’un pesticide dans un milieu aquatique lorsque ce produit est destiné à y être appliqué. Il est important de respecter la…