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point de pourcentage sur une pleine année entraînerait une augmentation de la dépense d’intérêts d’environ 250 millions de dollars. GRAPHIQUE 6 Taux de…

STRATÉGIE FRANCE-QUÉBEC 2025-2030 pour la diversité des contenus culturels dans l’environnement numérique I. MUTUALISATION ET DÉVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES…

GOUCANA Cour Suprême Gouvernement fédéral Décision PCT, point 1 d) L.R.C. (1985), ch. S-26 GOUCANA Environnement Canada Gouvernement fédéral Décision PCT,…

; Économie et environnement, qui comprend notamment les programmes touchant le développement de l’économie, les mesures d’aide à l’emploi, les relations…

; Économie et environnement, qui comprend notamment les programmes touchant le développement de l’économie, les mesures d’aide à l’emploi, les relations…

vivre des expériences différentes et sont plus soucieux des répercussions de leur séjour sur l’environnement et les communautés d’accueil. À l’échelle…

le gouvernement a lui-même engendré cette situation qu’il qualifie d’urgente en instaurant un environnement défavorable pour les transporteurs du Québec. En…

identifier la criminalité et la nature des enjeux de sécurité vécus par les citoyens dans leur environnement immédiat. Elle amène l’ensemble des policiers à…

périmètre d’urbanisation (PU), une bande de terrain d’environ 4,5 ha situé dans la Pinède à Oka. o Le secteur aurait un potentiel de construction d’environ…

; Économie et environnement, qui comprend notamment les programmes touchant le développement de l’économie, les mesures d’aide à l’emploi, les relations…