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Appel de candidatures – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme de français, langue d’enseignement et littérature, à l’enseignement collégial

pdf 331 Ko appel-candidature-superviseur-francais.pdf

transmises lors de la convocation. https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/metiers-education/epreuves-uniformes-francais-collegial…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Juillet-Septembre 2025

pdf 50 Ko RA_Subventions_2025-2026_Q_26-J-S_MJQ.pdf

Jolin-Barette, Simon Ministre de la Justice et procureur général du Québec La Ligue des Noirs du Québec La Ligue des Noirs du Québec oeuvre depuis plus de 50…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (septembre 2023)

pdf 2,21 Mo Engagements_2023-09-MCC.pdf

CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ) CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ) BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ) Québec…

Mise à jour : 13 octobre 2023

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les critères de fixation de loyer

pdf 497 Ko 2022-0238_air.pdf

partenaires commerciaux du Québec a été réalisée? ☒ ☐ 10 Coopération et harmonisation réglementaires Oui Non Est-ce que des mesures ont été prises afin…

Mise à jour : 15 février 2023

TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_3_2023-2024.pdf

pdf 81 Ko TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_3_2023-2024.pdf

l'Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec 11 2023-10-04 Formation à distance Université du Québec de l'Outaouais 283, boulevard Alexandre-Taché,…

Mise à jour : 13 février 2024

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les droits de scolarité qu’un collège d’enseignement général et professionnel doit exiger

pdf 117 Ko 2023-0261_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES DE : Madame Pascale Déry GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Le 1er novembre 2023 Ministre de l’Enseignement supérieur TITRE : Projet de…

Mise à jour : 23 février 2024

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

pdf 12,71 Mo 23-655_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 24 avril 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2025-2026

pdf 122 Ko 17-deplacement-Qc-oct-dec-2025.pdf

Frais de déplacement au Québec Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre à décembre 2025 Montant Description Lacombe, Mathieu Ministre Rencontre…

Mise à jour : 11 février 2026

Frais de participation à des activités de formation, des colloques ou des congrès

pdf 141 Ko frais_participation_formation_colloques_congres_cag.pdf

des congrès de Québec Québec 250 $ Colloque 2024 du Forum des jeunes de la fonction publique québécoise Direction des acquisitions de services 1 2024-05-07…

Mise à jour : 13 novembre 2024

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

pdf 725 Ko 2022-0125_memoire.pdf

de mobilité durable – 2030 : Transporter le Québec vers la modernité ainsi que le Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques du …

Mise à jour : 8 juin 2022

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les critères de fixation de loyer

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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les droits de scolarité qu’un collège d’enseignement général et professionnel doit exiger

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2025-2026

Frais de participation à des activités de formation, des colloques ou des congrès

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

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