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village ou municipalité Pays Code postalProvince Lieu de naissance - Autre téléphone - Adresse de correspondance, si différente. 3 – Demande au PNROOD entre…

Secteur de l’emploi - mesure reconduite ⯈ 2.3.3 Produire et diffuser des outils visant à améliorer la connaissance de la situation des femmes sur le marché…

Rapport de recherche - 2023 Rapport de recherche ii Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023 ISBN : 978-2-550-93738-8 Attribution -…

qui regroupe les acteurs du bâtiment, propose une certification environnementale – la Haute Qualité Environnementale (HQE) – dans le but de promouvoir la…

des communes) C-9 (45-1) - Première lecture - Loi visant à lutter contre la haine - Parlement du Canada 68 New law to restrict protests outside public office…

autosuffisante dans le Nord W 37 -0 4- 24 06 Consultez la version complète du Plan de rétablissement du hibou des marais (Asio flammeus) au Québec –…

une décision annulant le jugement du TAT en venant préciser que – au sens de l’article 109.1 g – la notion d’établissement réfère bel et bien au lieu…

ACTUARIEL DU RÉGIME QUÉBÉCOIS D’ASSURANCE PARENTALE — AU 31 DÉCEMBRE 2019 — DÉCEMBRE 2020 — La forme masculine employée dans le texte désigne aussi bien les…

744 157 764 135 057 Production PV (kWh) 122 742 - 122 742 170 224 Déficit ou Excès (kWh) -32 430,00 - -35 022,00 35 167,00 Production/Demande (%) 79 % - 77 %…