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Contexte légal et administratif - Document en soutien à l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 867 Ko DS_Contexte_PAFIT_R08_MRNF.pdf

lic-certificate-search https://connect.fsc.org/fsc-public-certificate-search https://connect.fsc.org/fsc-public-certificate-search…

Mise à jour : 22 août 2024

Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique, document d’information sur la Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs po

pdf 828 Ko democratie_municipale_participation_citoyens_pl_122.pdf

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=1&file=68903.pdf http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/tele…

Mise à jour : 2 novembre 2018

Expenditure Budget 2022-2023 in brief

pdf 784 Ko 0-Budget_in_brief.pdf

annual increase in private investments REGIONALIZING PUBLIC ADMINISTRATION JOBS • Regionalization of 5,000 public service jobs by 2028 • Allocation of 2,000…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Cadre de référence Ententes de développement culturel - Pour un partenariat souple et coopératif avec le milieu municipal

pdf 20 Mo Cadre-reference-EDC-2024.pdf

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2016C31F.PDF http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/t…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Portraits-regionaux-14Lanaudiere-2024.pdf

pdf 3,02 Mo Portraits-regionaux-14Lanaudiere-2024.pdf

ERlist=0&SearchText=Quebec…

Mise à jour : 29 octobre 2024

13 - Laval | Portrait statistique de l'égalité entre les femmes et les hommes – 2024

pdf 3,02 Mo Portraits-regionaux-13Laval-2024.pdf

ERlist=0&SearchText=Quebec…

Mise à jour : 29 octobre 2024

06 - Montréal | Portrait statistique de l'égalité entre les femmes et les hommes – 2024

pdf 3,03 Mo Portraits-regionaux-06Montreal-2024.pdf

ERlist=0&SearchText=Quebec…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 302 Ko Rapport_5138-14-001.pdf

uquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_26/C26.htm&PHPSESSID=36617b2f4fa6d2928dd8ec6f1def1284…

Mise à jour : 18 février 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l'agrément d'un service d'archives privées

pdf 880 Ko analyse-impact-reglementaire-BAnQ.pdf

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/A_21_1/A21_1.htm http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSea…

Mise à jour : 18 septembre 2024

Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

pdf 553 Ko outils_urbanisme_developpement_durable.pdf

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/D_8_1_1/D8_1_1.html http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamic…

Mise à jour : 8 novembre 2023

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Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique, document d’information sur la Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs po

Expenditure Budget 2022-2023 in brief

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Portraits-regionaux-14Lanaudiere-2024.pdf

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