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être justifié); · frais de promotion ; · frais de sous-traitance ; · frais de déplacement, lesquels doivent respecter les barèmes en vigueur dans la fonction…

appliquer la clause pénale en même temps. Il doit choisir soit l’application de la clause pénale ou la livraison d’autres équipements. Cependant, lorsque la…

l'exception des fruits et légumes frais entiers doit être refroidi sans retard et maintenu constamment à une température interne et ambiante ne…

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Restauration du Manoir Le Boutillier. Subvention pour couvrir une…

un gaz ou une substance mélangée au gaz naturel constitue un GSR, de préciser les modalités de livraison de GSR, d’augmenter le taux de GSR devant être livré…

exigences inhérentes à son fonctionnement, ce qui peut engendrer des frais pour les entreprises qui souhaitent déposer une soumission. Ces frais sont parfois…

demandeur; • les frais de communication; • les frais d’acquisition de données; • le coût d’utilisation ou de location de matériel, d’équipements, de salles,…

des frais pour la personne prestataire, la facture est directement adressée à la Direction générale du soutien à la prestation de services (DGSPS). Lorsque…

communiquer avec le Centre d'assistance en dotation au 418-528-7157, pour la région de Québec, ou sans frais au 1 866 672-3460, ailleurs au Québec.…

consistera à confirmer le montant total du projet rendu admissible sur la base des frais directs, frais indirects et autres frais du projet pouvant être…