Résultats de recherche

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Modifications touchant les clientèles de la rente d’invalidité du Régime de rentes du Québec Retraite Québec 28 octobre…

réseau d’Hydro-Québec. Cette contribution permettrait la réduction des dépenses d’Hydro-Québec et l’atténuation des hausses tarifaires. La demande en…

marché, aucun n’impact n’est donc à prévoir pour cette modification au projet de loi. En ce qui concerne l’accès à une cote de crédit sans frais, il est très…

adaptée d’Éco entreprises Québec (2020). L’impact de la COVID-19 sur les contributions des entreprises au financement de la collecte sélective au Québec, p.…

l’abattement spécial du Québec (13,5 % de l’impôt fédéral de base prélevé au Québec, dont 62 % est attribué au TCS et 38 % au TCPS). Le point sur la…

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 4 novembre 2025 Ministre du Travail TITRE : Projet de loi concernant…

Transports du Québec1, Revenu Québec a apporté des ajustements à la solution qui devait être déployée à compter du 1er juin 2020. En raison de la pandémie…

Royaume-Uni Union européenne Danemark Québec Norvège Belgique Californie Ontario OCDE Irlande Colombie-Britannique États-Unis Canada (sans le Québec) Québec…

Royaume-Uni Union européenne Danemark Québec Norvège Belgique Californie Ontario OCDE Irlande Colombie-Britannique États-Unis Canada (sans le Québec) Québec…