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  • Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)

    pdf 4,30 Mo Recueil_VOIC_UA01171.pdf

    a été publié en 2016. Il vise le maintien de la qualité des activités régionales de chasse et de piégeage du petit gibier ainsi que la conservation de…

    Mise à jour : 28 août 2024

  • Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

    pdf 2,27 Mo rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

    dans la forêt, des séjours sur le territoire, une pratique des activités de chasse, de pêche, de piégeage. For the men, it’s for the men mostly, to teach…

    Mise à jour : 9 janvier 2024

  • Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,62 Mo DS_Fiches_EnjeuxSolutions_Gaspesie.pdf

    étroite, que le niveau d’abondance de ce dernier dicte, de pair avec les activités de prélèvement (piégeage), la vigueur des populations de lynx. Un habitat…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)

    pdf 5,13 Mo Recueil_VOIC_UA01272.pdf

    a été publié en 2016. Il vise le maintien de la qualité des activités régionales de chasse et de piégeage du petit gibier ainsi que la conservation de…

    Mise à jour : 28 août 2024

  • Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 2

    pdf 24 Mo MEFQ_partie_2_2025.pdf

    mollusques, grenouilles, etc.) 843 Chasse et piégeage d’animaux à fourrure 8431 Chasse et piégeage commercial d’animaux à fourrure 8439 Autre chasse et piége…

    Mise à jour : 14 juillet 2025

  • Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

    pdf 7,96 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

    des contributions versées par tous les détenteurs de permis de pêche sportive, de chasse ou de piégeage, ainsi que de dons de particuliers ou d’entreprises,…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Comptes publics 2018-2019 - Volume 2

    pdf 15,73 Mo CPTFR_vol2-2018-2019.pdf

    permis 40 007 40 435 Autres 40 007 40 435 Études de dossiers 569 450 Permis de chasse, pêche et piégeage 38 020 38 590 Permis commerciaux et particuliers 264…

    Mise à jour : 13 février 2020

  • Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

    pdf 17,56 Mo guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

    Développement économique local et régional ; • Soutien aux acti- vités de chasse, de pêche et de piégeage ; • Conservation de la faune ; • Développement et…

    Mise à jour : 20 juin 2024

  • Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

    pdf 5,02 Mo manuel_complet.pdf

    l’article 231.2 exempte de taxes foncières municipales ou scolaires la partie de la valeur d’un camp de piégeage qui n’excède pas 26 000 $; il doit être…

    Mise à jour : 17 décembre 2025

  • Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,62 Mo DS_Fiches_EnjeuxSolutions_Gaspesie.pdf

    étroite, que le niveau d’abondance de ce dernier dicte, de pair avec les activités de prélèvement (piégeage), la vigueur des populations de lynx. Un habitat…

    Mise à jour : 22 août 2024

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