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dernières années. À l’échelle pancanadienne, l’Accord de libre-échange canadien (ALEC) a une fonction analogue, mais entre les provinces canadiennes. Cette…

1978, P.123 Dessau Environnement • 64 "De plus, aucun marais d'eau douce présentant des surfaces analogues et des qualités identiques ne serait…

elle se limite à l’opération en cause et ne couvre donc pas, en principe, d’autres opérations analogues. Par ailleurs, une personne qui a exercé une…

l’accès, les paragraphes 1º à 4º de l’article 41.2 autorisent leur communication dans des conditions analogues à celles prévues aux articles 59 et 67 de…

fournissant des services de sécurité sont à l’œuvre au Québec. Poursuivant le plus souvent des fins analogues, notamment de protéger les personnes et les…

individuelle, la valeur annuelle ainsi que la valeur totale des contrats octroyés à des firmes externes analogues ayant fourni du conseil dans l’élaboration…

un aspect essentiel de leur travail alors que les États sont souvent confron- tés à des défis analogues. Leur existence est nécessaire et leur utilité a…

de grande envergure et mettant à contribution plusieurs sources de financement, des procédures analogues aux procédures contemporaines de réorganisation. 20…

accorde la prépondérance aux cours / stages / essais se voient reconnaître des normes d’espace analogues à celles des étudiants du premier cycle. Ceux qui…

de l’Ontario (14,7 %), de l’Alberta (16,1 %) et de la Colombie-Britannique (15,4 %). — De façon analogue, le taux de sortie des entreprises s’est établi en…