Résultats de recherche

............................................. 8 2.2.3 Centre de communication santé.................................................................... 8…

21 (article 8) oblige déjà les employés et les utilisateurs des services publics à avoir le visage découvert pour exercer leurs fonctions ou pour recevoir…

plein 7 984 7 913 8 212 7 706 7 667 7 834 7 971 7 800 Temps partiel 299 328 300 415 337 399 380 378 8 283 8 241 8 512 8 121 8 004 8 233 8 351 8 178 8 287 8…

cette friche polluée en un quartier mixte satisfaisant à des normes exigeantes de durabilité. Celui-ci est bien desservi par les transports en commun et…

5 Modalités d’octroi de l’aide financière et mesures de contrôle ................................. 8 Annexe 1 – Coordonnées des directions régionales des…

secourisme(8h) à suivre. Des rencontres avec le BC sont nécessaires, des inspections des lieux également. On doit attendre le résultat des absences…

DÉPENSES DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CERTAINES SOCIÉTÉS D’ÉTAT (Décret numéro 221-2023 du 8 mars 2023 modifié par les décrets numéros 1883-…

d’Infrastructures technologiques Québec Loi sur Infrastructures technologiques Québec (RLRQ, chapitre I-8.4, art 14) Loi sur les contrats des organismes…

du territoire (voir la liste des représentants et représentantes en annexe). Au besoin, ceux-ci et celles-ci pourront formuler des recommandations au…

l’administrateur public Article 7. Utilisation des biens et des services à des fins personnelles Article 8. Discrétion et confidentialité Article 9.…