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Institut_Montreal.pdf

pdf 94 Ko Institut_Montreal.pdf

régimes de retraite de ces fonctionnaires. Mémoire pré-budgétaire 2026-2027 L’Institut économique de Montréal propose ce mémoire pré-budgétaire 2026-2027…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 496 Ko 23-290_Diffusion.pdf

inscris requis; Les limitations pour les types de crédits (ex. programmes de stages, programmes d'échange à l'international); Toute exception limitant…

Mise à jour : 24 octobre 2023

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

pdf 189 Ko FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d’un an A-1520-FF (2026-03) A-1520-FF (2026-03) Page 1 de 2 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et…

Mise à jour : 20 mai 2026

engagements_financiers_aout_2024

pdf 2,09 Mo engagements_financiers_aout_2024.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) MOIS/ANNÉE : AOÛT 2024 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS FORMULAIRE 4…

Mise à jour : 30 septembre 2025

RFA2122-MAT.pdf

pdf 1,07 Mo RFA2122-MAT.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Remboursement capital / Emprunt…

Mise à jour : 1 mars 2023

Engagement-2024-03-FPCQ.pdf

pdf 285 Ko Engagement-2024-03-FPCQ.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 1 de…

Mise à jour : 8 mai 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2024

pdf 2,55 Mo engagements_financiers_avril_2024.pdf

BEI Circonscription électorale : Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2024-2025 2025-2026 2026-2027 3 700 000 $…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

pdf 2,39 Mo RA-engagement-mai-2020.pdf

. Toronto Hors Québec Prog. : 01-01 4-51 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME EXPORTATION 2 287 522 $ Voir Annexe, pages 9-10 Prog. : 02-01 52 SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 23 mars 2021

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

pdf 4,06 Mo 2025-10104.pdf

des mesures d’économies ainsi que des mesures en révision des programmes ont été identifiées afin de respecter la cible de de compression budgétaire de…

Mise à jour : 26 février 2025

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

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