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Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations

pdf 3,29 Mo RMG_Rapportfinal_volume1_v3_Accessible_FR_MESS.pdf

alaska.gov, site consulté le 19 janvier 2017. GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO, Consultation sur le projet pilote portant sur le revenu de base,…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Guide de l’évaluation des programmes du Ministère

pdf 4,25 Mo GM_evaluation_programmes_ministere.pdf

dans la fonction publique québécoise7. 6 http://www.evaluationcanada.ca (Page consultée le 17 février 2016). 7 Québec, Ministère du Conseil exécutif.…

Mise à jour : 14 décembre 2018

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 1,08 Mo guide_interpretation_municipalites_3.pdf

quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/politiques/PO_declaration_services_citoyens_MSP_2021.pdf?1641412050 11 Ministère de la…

Mise à jour : 16 juin 2025

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès de janvier à mars 2023

pdf 752 Ko Frais_participation_colloque_congres_janv_fev_mars_2023_DPCP.pdf

administrative Nombre de participants Date Lieu Coût d'inscription Management des organisations publiques Bureau du Sud-du-Québec 1 30 août au 21…

Mise à jour : 12 mai 2023

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

pdf 207 Ko MEM_Modif-RIQ-Parrainage_collectif-2022-03-30.pdf

1- Contexte Le présent mémoire a pour objet de demander au Conseil des ministres d’autoriser la publication à la Gazette officielle du Québec du projet de…

Mise à jour : 5 juillet 2022

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

pdf 212 Ko 2022-0024_memoire.pdf

1- Contexte Le présent mémoire a pour objet de demander au Conseil des ministres d’autoriser la publication à la Gazette officielle du Québec du projet de…

Mise à jour : 5 juillet 2022

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

pdf 8,37 Mo RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf

et l’UNESCO. Dans le cadre des travaux qu’il a menés à compter de mars 2023, et bien avant la publication du présent rapport, le Comité a eu l’occasion…

Mise à jour : 30 janvier 2024

SekurCorp - Parfaire le modèle de la police au Québec : pistes pour un meilleur apport des services privés

pdf 398 Ko 2711_SekurCorp.pdf

Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière au Québec Présenté par le Groupe Sekurcorp Octobre 2020 CONTEXTE Le 18 décembre 2019, le…

Mise à jour : 3 août 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 833 Ko MRNF_Engagements_2024-02.pdf

de réflexion sur l'avenir des la forêt. * MORIN RELATIONS PUBLIQUES Montréal 90 000,00 $ 90 000,00 $ Capitale-Nationale I indique une publication…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Plan d’action pour contrer les impacts sur les femmes en contexte de pandémie

pdf 1,93 Mo plan-action-contrer-impacts-femmes-pandemie.pdf

pour toute personne en faisant la demande ; • l’intensification des services de consultation sociale et de consultation psychologique et le déploiement des…

Mise à jour : 5 juillet 2023

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Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

SekurCorp - Parfaire le modèle de la police au Québec : pistes pour un meilleur apport des services privés

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