Résultats de recherche

depuis 2019, année où ont été élargies les fins auxquelles il peut être affecté. Il était auparavant destiné exclusivement au financement des mesures de…

le projet de loi favorisant la résilience de la société québécoise en sécurité civile est déposé. Destiné à remplacer la Loi sur la sécurité civile, il…

le projet de loi favorisant la résilience de la société québécoise en sécurité civile est déposé. Destiné à remplacer la Loi sur la sécurité civile, il…

....................................................................................... 12 9. Destination des bois à récupérer…

DANS LE PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2013‐2014 SONT REGROUPÉES SELON LEUR DESTINATION, SOIT LA CLIENTÈLE ET LES PARTENAIRES AINSI QUE LE…

la Cour du Québec Le Programme de traitement de la toxicomanie de la Cour du Québec (PTTCQ) est destiné aux personnes souffrant d’un problème de toxicomanie.…

interministériels en vue de simplifier les démarches donnant accès aux programmes, mesures et services destinés aux personnes handicapées et à leur famille…

connexe, le Ministère a consacré plus de 2,3 M$ à la reconduction des programmes d’aide financière destinés aux organismes à but non lucratif. Pour ce faire,…

/AddCropMarks false /AddPageInfo false /AddRegMarks false /ConvertColors /ConvertToCMYK /DestinationProfileName () /DestinationProfileSelector /DocumentCMYK…

est également le principal concepteur et le pilote des situations d’apprentissage et d’évaluation destinées à soutenir les élèves dans la réalisation de leur…