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Diverses informations concernant le Plan d'action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 317 Ko 22-326_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 16 janvier 2023

Coût net d'impôt de 1000 $ engagés en exploration minière au Québec pour une société, pour un projet consacré aux minéraux critiques et stratégiques

pdf 283 Ko FS_Exemple-societe_MCS.pdf

n2 1 000 Dépenses d’exploration8 1 000 Crédit et déductions au Québec En vertu de la Loi sur les impôts : Crédits et déductions au Québec En vertu de la Loi…

Mise à jour : 22 juillet 2025

Coût net d'impôt de 1000 $ engagés en exploration minière au Québec pour une société, pour un projet non consacré aux minéraux critiques et stratégiques

pdf 281 Ko FS_Exemple-societe_non-MCS.pdf

n2 1 000 Dépenses d’exploration7 1 000 Crédit et déductions au Québec En vertu de la Loi sur les impôts : Crédits et déductions au Québec En vertu de la Loi…

Mise à jour : 22 juillet 2025

Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design industriel

pdf 1,28 Mo DE_design_industriel.pdf

les informations figurant sur le site Web de Revenu Québec : Crédit d'impôt pour la réalisation d'une activité de design à l'interne | Revenu …

Mise à jour : 6 janvier 2026

Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design de mode

pdf 1,19 Mo DE_design_mode.pdf

les informations figurant sur le site Web de Revenu Québec : Crédit d'impôt pour la réalisation d'une activité de design à l'interne | Revenu …

Mise à jour : 6 janvier 2026

Document d'information destiné au public - Amendements au projet de loi n° 69 : Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 136 Ko 2024-0222_doc_info.pdf

et modifiant diverses dispositions législatives (PL 69) a été déposé à l’Assemblée nationale du Québec. Lors de la séance de l’Assemblée nationale du 3…

Mise à jour : 18 août 2025

Diverses statistiques concernant les effectifs dédiés à la prévention en santé et sécurité du travail (SST) dans le réseau de l’éducation pour l’année 2025.

pdf 318 Ko 25-588_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 2 décembre 2025

Taux et nombre de démissions d'enseignants réguliers dans le réseau public, pour chacune des cinq dernières années et les raisons de ces démissions.

pdf 361 Ko 25-393_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 23 octobre 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Emploi - Octobre à décembre 2025

pdf 94 Ko P26_SUBV_Versees_BUD_Discretionnaire_MIN_EMP_T3.pdf

MINISTRE Exercice financier Trimestre 2025-2026 Octobre à décembre Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription électorale Montant versé Anorexie et…

Mise à jour : 13 février 2026

PARC_grille-budgetaire.xlsx

xlsx 77 Ko PARC_grille-budgetaire.xlsx

s) du gouvernement et des municipalités du Québec 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ Subvention(s) provenant d'un autre gouvernement provincial ou territorial (autre que …

Mise à jour : 14 novembre 2025

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Coût net d'impôt de 1000 $ engagés en exploration minière au Québec pour une société, pour un projet consacré aux minéraux critiques et stratégiques

Coût net d'impôt de 1000 $ engagés en exploration minière au Québec pour une société, pour un projet non consacré aux minéraux critiques et stratégiques

Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design industriel

Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design de mode

Document d'information destiné au public - Amendements au projet de loi n° 69 : Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

Diverses statistiques concernant les effectifs dédiés à la prévention en santé et sécurité du travail (SST) dans le réseau de l’éducation pour l’année 2025.

Taux et nombre de démissions d'enseignants réguliers dans le réseau public, pour chacune des cinq dernières années et les raisons de ces démissions.

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Emploi - Octobre à décembre 2025

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