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RFA 2023-2024 - Alma

pdf 403 Ko RFA2324_ALM.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 01 01 02 02 03 03 04 04 05 05 06 06…

Mise à jour : 24 février 2025

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

pdf 189 Ko FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d’un an A-1520-FF (2026-03) A-1520-FF (2026-03) Page 1 de 2 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et…

Mise à jour : 20 mai 2026

Engagement-2024-03-FPCQ.pdf

pdf 285 Ko Engagement-2024-03-FPCQ.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 1 de…

Mise à jour : 8 mai 2024

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 496 Ko 23-290_Diffusion.pdf

inscris requis; Les limitations pour les types de crédits (ex. programmes de stages, programmes d'échange à l'international); Toute exception limitant…

Mise à jour : 24 octobre 2023

RFA 2023-2024 - Saint-Jean-sur-Richelieu

pdf 430 Ko RFA2324_JEA.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 01 01 02 02 03 03 04 04 05 05 06 06…

Mise à jour : 24 février 2025

engagements_financiers_aout_2024

pdf 2,09 Mo engagements_financiers_aout_2024.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) MOIS/ANNÉE : AOÛT 2024 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS FORMULAIRE 4…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2024

pdf 2,55 Mo engagements_financiers_avril_2024.pdf

BEI Circonscription électorale : Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2024-2025 2025-2026 2026-2027 3 700 000 $…

Mise à jour : 8 septembre 2025

RFA2122-MAT.pdf

pdf 1,07 Mo RFA2122-MAT.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Remboursement capital / Emprunt…

Mise à jour : 1 mars 2023

Sommaire de la Stratégie québécoise de lutte contre la violence armée - Centaure

pdf 642 Ko sommaire_centaure_2023.pdf

• Bonifier l’offre de service jeunesse, notamment grâce à des programmes de prévention de la criminalité • Consolider les ressources des organismes…

Mise à jour : 1 mai 2023

1126 - Annexe 2 - Parents ou personne répondante de l'étudiante ou de l'étudiant

pdf 161 Ko 1126-annexe-parent-2025-2026.pdf

Parents ou personne répondante de l’étudiante ou de l’étudiant 2025-2026 Programme de prêts pour les études à temps partiel Nom Prénom Code permanent…

Mise à jour : 2 juin 2026

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