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Instruction 15 - Retrait préventif pour la RSGE

pdf 295 Ko BC-instruction-15.pdf

gouv.qc.ca mailto:retrait.preventif.rsg@mfa.gouv.qc.ca 9 Le (date) Madame (nom du destinataire) (Adresse) Objet : Grille de calcul aux fins de…

Mise à jour : 26 février 2025

Copies des rapports d'inspections JB ALLARD Épicier gourmand, 220 et 223 route Marie Victorin, Lévis, Québec

pdf 14,70 Mo DO_demande_acces_2025-06-25-012_MAPAQ.pdf

Type d'intervention : Date :1600848-1-38662 Exploitant : BOUCHERIE JB ALLARD INC. Raison Sociale : Adresse : 223 MARIE-VICTORIN, LEVIS, G7A2W9, (Québec)…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Documents relatifs au suivi de l'avancement des recommandations du rapport du Protecteur du Citoyen

pdf 772 Ko 23-357_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 30 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018.

pdf 2,83 Mo 23-294_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 22 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 30 novembre 2023

toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

pdf 1,82 Mo 22-396_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 mai 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 mai 2023

ALLOCATION OCTROYÉE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LE TRANSPORT DES ÉTABLISSEMENTS 2022-2023

pdf 276 Ko 23-494_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Le nombre d'ETP (ou d'élèves ou de sigles) financés dans les CSS francophones publics pour l'offre de service en formation à distance, en présentiel à la formation générale des adultes (excluant la RAC et la francisation) pour les années scolaire

pdf 407 Ko 24-568_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Données sur l’insertion professionnelle des diplômés (codes SCIANS 313, 314, 315, 316, 4141).

pdf 330 Ko 24-44_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 17 mai 2024

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

pdf 521 Ko 24-127_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Programme de la taxe sur l’essence (TECQ) - Guide relatif aux modalités

pdf 1,49 Mo TECQ_2019-2023_guide_relatif_modalites.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.mamh.gouv.qc.ca. ISBN :…

Mise à jour : 22 août 2019

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Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

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