Résultats de recherche

83 Municipal and regional tax program Attractivité Organisme responsable Ministère des finances, ministère du Tourisme, des Arts et la Culture et Destination…

normes de qualité (art. 35). L’exploitant demeure responsable d’informer, dans les plus brefs délais, ces ministères des actions qu’il entend prendre pour…

faire partie d’un programme 8 Code criminel, art. 717 (1) a). Au Québec, la Loi sur le ministère de la Justice, L.R.Q. c. M-19, art. 3 c.1), habilite le …

les/publications/ministere/developpement_durable/PLA_developpement_durable_2023_2028.pdf…

tâches et à l'utilisation des 66 Loi sur le ministère du Développement économique et régional et de la Recherche (L.R.Q., c.M-30.01, article 99). 67. …

600) 26 600 A17 482 794 A18 269 306 A19 (46 500) 46 500 A20 A21 A22 60 000 (60 000) A23 (30 000) 30 000 A24 (30 000) 30 000 A25 (16 000) 16 000 Sous- totaux…

PORTRAIT STATISTIQUE Population d'origine ethnique italienne au Québec en 2016 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration Note…

sur tous les acteurs ou parties prenantes : ordres professionnels, établissements d’enseignement, ministères et organismes gouvernementaux, organisations ou…

document portant sur la gestion du CSSDM remis au ministère de l’Éducation; • tout rapport ou document portant sur la tutelle du CSSDM remis au ministère de…

53001 Audiologie (Université de Montréal) 500A1 Arts, lettres et communication 10800 Arts plastiques (Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue) 10600 …