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é de façon continue par de multiples secteurs, et ce, au moyen d’un ensemble varié de méthodes destinées à éviter la…

supérieur, avec des investissements de 669 millions de dollars d’ici 2025-2026. Ces sommes sont destinées à la persévérance et à la diplomation des…

es, plusieurs bonnes pratiques sont définies par le ministère de l’Éducation dans les documents destinés à encadrer le travail des écoles. À titre informatif…

es, plusieurs bonnes pratiques sont définies par le ministère de l’Éducation dans les documents destinés à encadrer le travail des écoles. En lien avec…

véhicule du MSP soit par une indisponibilité ou encore par la distance et l’accessibilité de la destination (ex. : Nord du Québec). Ces déplacements se…

d’imposition constitue un élément du régime fiscal de base. Par ailleurs, le crédit d’impôt de base destiné à reconnaître, entre autres, les besoins…

acquiert les propriétés dont elle a besoin pour ses infrastructures, ses équipements ou les services destinés à ses citoyens. Une municipalité ne peut pas…

citoyennes et citoyens qui s’adressent à lui pour formuler une plainte; • consigne, dans un registre destiné à cette fin, les plaintes que lui adressent les…

industriels. En contrepartie, l’Ontario reçoit des contaminants organiques variés provenant du Québec et destinés soit à l’incinération ou au dépôt…

réception de la lettre de promesse d’aide financière signée et datée du [date]. [Notre rapport est destiné uniquement à la Municipalité et au Ministère et ne…