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sur la découverte d’artistes et de productions québécoises afin de favoriser leur circulation au Canada et à l’étranger ; • volet 3 Expertise - SUSPENDU :…

ayant un impact sur le revenu disponible à la consommation. 3 Statistique Canada, Tableau 11-10-0066-01, mars 2022. À titre indicatif, et selon la base…

/AuCanada/AuCanada.html#/1/zoomed http://canadiansportforlife.ca/sites/default/files/flipbooks/AuCanada/AuCanada.html#/1/zoomed…

règles fiscales établies par l’Agence du Revenu du Canada. Une des conséquences d’une perte d’agrément d’un régime est son impossibilité de pouvoir déduire…

chaussées Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports N/Dossier SMI : MC-15-008/BC-15-095 Québec, le 18 janvier…

l’hippodrome et ses abords, Montréal, avril 2014, 9 p. WSP CANADA. Le Royalmount : étude d’impact sur les déplacements, présentation de WSP Canada devant le…

services de garde éducatifs à l'enfance R121.3 Avoir omis de constituer, pour chaque enfant, un dossier d'administration des médicaments. 1 000,00 $ LES…

la Francisation et de l’Intégration 285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage Montréal (Québec) H2Y 1T8 CANADA Demande de validation d’une offre d’emploi Programme…

d) Exigences spécifiques Conformément à une entente qui les lie, les différents gouvernements au Canada ont convenu de mettre en place des mesures afin que…

à un dossier litigieux pour lequel elle a reçu un blâme de la part du conseil 6 des commissaires de l’époque pour « analyse incomplète et erronée », car…