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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour la Forêt d’enseignement et de recherche de la Vallée-de-la-Matapédia TFR 012050

pdf 817 Ko PS_TBE_FER_TFR-012050.pdf

de la gestion de la faune du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs n’a eu lieu. 6. Délai…

Mise à jour : 27 août 2025

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1,57 Mo GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf

s et de l’Habitation MELCC Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques MERN Ministère de l’Énergie et des Ressources…

Mise à jour : 30 mai 2023

Medical Ultrasound Technology (142.G0) - College program

pdf 702 Ko 142-G0-medical-ultrasound-technology.pdf

patient • Rigorous application of the care necessary to perform the examination • Establishment of a climate of trust Medical Ultrasound Technology 43…

Mise à jour : 6 juin 2023

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4,90 Mo compensation_atteinte_milieux_humides_hydriques_autres_dispositions_reglementaires_air.pdf

soutien à la gouvernance du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). Elle a été produite par la Direction des…

Mise à jour : 26 novembre 2021

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1,15 Mo GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

s et de l’Habitation MELCC Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques MSP Ministère de la Sécurité publique MTQ Ministère…

Mise à jour : 15 mars 2022

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4,62 Mo PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

électronique, des réalignements commerciaux, de la rareté de la main-d’œuvre, des changements climatiques et du virage nécessaire vers une économie plus…

Mise à jour : 8 février 2021

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,36 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

soutien à la gouvernance du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), en collaboration avec la Direction…

Mise à jour : 20 août 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4,62 Mo plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

électronique, des réalignements commerciaux, de la rareté de la main-d’œuvre, des changements climatiques et du virage nécessaire vers une économie plus…

Mise à jour : 9 avril 2025

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pdf 11,97 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement-2017.pdf

(métrique) ou 0,25 Btu/h·pi²·⁰F (impériale) pour la zone climatique N°2; ou - 1,2 W/m²K (métrique) ou 0,21 Btu/h·pi²·⁰F (impériale) pour la zone climatique…

Mise à jour : 20 mars 2025

Lignes directrices et normes pour l'interprétation des résultats analytiques en microbiologie alimentaire

pdf 1,66 Mo NM_lignes_directrices_normes_interpretation_microbiologie_alimentaire_MAPAQ.pdf

mollusques d’élevage, 2014. 69. Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. [En ligne] Québec (QC). La qualité de…

Mise à jour : 4 mars 2026

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Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

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Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

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