Résultats de la recherche
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Présentation sur la directive du ministre - ministère de la Langue française
pdf 578 Ko Directive_ministre_20240403.pdf
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Guide encadrement sécuritaire des groupes d’enfants en milieu aquatique
pdf 3,70 Mo encadrement_aquatique.pdf
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Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité
pdf 370 Ko guide_presentation_demande_trpc.pdf
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Rapport Intérêt des BRF et BFUP pour prolonger la vies des insfrastructures en béton
pdf 3,36 Mo utilisation-brf-gbc.pdf
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PNE_Inventaire-fichiers-RP_CODIR_2025-05-01.pdf
pdf 378 Ko PNE_Inventaire-fichiers-RP_CODIR_2025-05-01.pdf
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Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda
pdf 3,06 Mo regroupement_rn.pdf
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Plan d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 pour l'unités d’aménagement 112-63 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 5,64 Mo PL_PAFIT_R11_UA11263_2023-2028.pdf
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Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial
pdf 564 Ko politique-inspection-SGEE-BC.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 365 Ko 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_memoire.pdf
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