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par l’entremise de clicSÉQUR Entreprises. Simplification des programmes en alcool (Politiques économiques) Depuis 2021, le MEIE a regroupé deux programmes…

Monsieur Éric Girard Dans le cadre des CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 Présenté par la Confédération des organismes familiaux du Québec MÉMOIRE…

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Remplacement de la surface du…

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Ministère 050 Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation code nom Mois/année JUILLET 2024 (à transmettre avant le…

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 01 02 Projet de réfection de la…

, ce montant pourrait être moindre. La mise en place d’un programme de compensation par le MEQ diminuerait considérablement les coûts pour les organismes.…

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Remplacement de la surface du terrain…

. NO RÉFÉRENCE : NO SEAO NO SAGIR NO RÉFÉRENCE DU MO NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE OBJET : mentionner le nom, activité ou projet concerné et une…

MONTANT TOTAL (Répartition par année budgétaire) Programme / Élément CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 No de…

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de…