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pdf 94 Ko Institut_Montreal.pdf

régimes de retraite de ces fonctionnaires. Mémoire pré-budgétaire 2026-2027 L’Institut économique de Montréal propose ce mémoire pré-budgétaire 2026-2027…

Mise à jour : 12 janvier 2026

RFA 2023-2024 - Sainte-Foy

pdf 461 Ko RFA2324_FOY.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 01 01 02 02 03 03 04 04 05 05 06 06…

Mise à jour : 24 février 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2024

pdf 2,55 Mo engagements_financiers_avril_2024.pdf

BEI Circonscription électorale : Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2024-2025 2025-2026 2026-2027 3 700 000 $…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

pdf 189 Ko FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d’un an A-1520-FF (2026-03) A-1520-FF (2026-03) Page 1 de 2 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et…

Mise à jour : 20 mai 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

pdf 2,39 Mo RA-engagement-mai-2020.pdf

. Toronto Hors Québec Prog. : 01-01 4-51 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME EXPORTATION 2 287 522 $ Voir Annexe, pages 9-10 Prog. : 02-01 52 SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 23 mars 2021

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2,60 Mo engagements_financiers_juin_2022.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 01 - DIRECTION ET ADMINISTRATION 03 - GESTION DU SYSTÈME CORRECTIONNEL 04 -…

Mise à jour : 30 août 2023

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

pdf 4,06 Mo 2025-10104.pdf

des mesures d’économies ainsi que des mesures en révision des programmes ont été identifiées afin de respecter la cible de de compression budgétaire de…

Mise à jour : 26 février 2025

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

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des mesures d’économies ainsi que des mesures en révision des programmes ont été identifiées afin de respecter la cible de de compression budgétaire de…

Mise à jour : 26 février 2025

Page_frontispice_novembre_2019

pdf 195 Ko Engagement_financier_novembre_2019.pdf

juillet 2016 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME RÉUSSIR L'INTÉGRATION ANNEXE 2 # séq. No. de…

Mise à jour : 27 septembre 2022

Novembre 2019

pdf 195 Ko Engagement_financier_2019-11.pdf

juillet 2016 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME RÉUSSIR L'INTÉGRATION ANNEXE 2 # séq. No. de…

Mise à jour : 28 septembre 2022

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

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