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Informations au sujet de la visite du ministre de la Langue française à Paris le 18 octobre 2023

pdf 9,15 Mo Informations-visite-ministre-langue-francaise-MRIF-20231128-008.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 15 décembre 2023 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20231128-008 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 21 décembre 2023

Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

pdf 0,93 Mo 24-650_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 31 janvier 2025

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Ko 25-313_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Diverses informations sur la Mesure pour favoriser l'attraction et la rétention des étudiants étrangers en région de 2023-2024 et 2024-2025 (montants, nb d'exemptions, établissements admissibles, etc.)

pdf 565 Ko 24-585_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 28 avril 2025

Rapports contenant les données des trois dernières années sur le nombre d'étudiants admis dans les programmes de formation régulière et continue dans les cégeps anglophones.

pdf 343 Ko 24-819_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 31 mars 2025

Plan d'action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026 – Bilan 2023-2024

pdf 314 Ko SPN_PAEPH_23-26_Bilan_24-25.pdf

d’une personne handicapée en 2023-2024. Réalisé Responsable des ressources humaines Rappeler par courriel aux gestionnaires des bénéfices d’embaucher des…

Mise à jour : 17 septembre 2025

INS-1 DM Questions d’intérêt institutionnel

pdf 201 Ko DIR_INS-1_DPCP.pdf

les décisions judiciaires rendues, le cas échéant, selon la procédure prévue en annexe (par courriel, à l’adresse bsj@dpcp.gouv.qc.ca, avec l’objet «…

Mise à jour : 14 décembre 2022

Le nombre d’inscriptions, au DEC, à la technique d'éducation à l'enfance, par région et par cégep pour l’année scolaire 2024-2025 et l'année scolaire 2025-2026 ainsi que le nombre de finissantes dans ce programme en 2023-2024 et 2024-2025, par

pdf 479 Ko 25-509_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 3 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 772 Ko F2025051_Diffusion.pdf

G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste 82725 Télécopieur : 418 646-0985 www mfa gouv qc.ca PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Exemple de rapport d'incendie code 15 - Feu de cheminée

pdf 750 Ko exemple_rapport_code_15_feu_cheminee.pdf

1 CConsignes Veuillez remplir les champs suivants, enregistrer le document et le transmettre par courriel à : ssi-soutien@msp.gouv.qc.ca. OU Utilisez notre…

Mise à jour : 17 juin 2021

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Informations au sujet de la visite du ministre de la Langue française à Paris le 18 octobre 2023

Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

Diverses informations sur la Mesure pour favoriser l'attraction et la rétention des étudiants étrangers en région de 2023-2024 et 2024-2025 (montants, nb d'exemptions, établissements admissibles, etc.)

Rapports contenant les données des trois dernières années sur le nombre d'étudiants admis dans les programmes de formation régulière et continue dans les cégeps anglophones.

Plan d'action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026 – Bilan 2023-2024

INS-1 DM Questions d’intérêt institutionnel

Le nombre d’inscriptions, au DEC, à la technique d'éducation à l'enfance, par région et par cégep pour l’année scolaire 2024-2025 et l'année scolaire 2025-2026 ainsi que le nombre de finissantes dans ce programme en 2023-2024 et 2024-2025, par

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

Exemple de rapport d'incendie code 15 - Feu de cheminée

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