Résultats de la recherche
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Analyse d'impact réglemenatire du Projet de loi modifiant la loi sur les produits alimentaires
pdf 571 Ko produits_alimentaires_air.pdf
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2311013-301_-_Document_final_7.8.pdf
pdf 4,80 Mo 2311013-301_-_Document_final_7.8.pdf
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Refonte administrative de l'arrangement de reconnaissance mutuelle - Ingénieur
pdf 707 Ko ARM-refonte-admin-Ingenieurs-MRIF.pdf
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Plan d’action régional 2025-2026 – Outaouais, Direction générale de Services Québec des régions de l’Outaouais et de l’Abitibi-Témiscamingue
pdf 644 Ko PAR_07_OUT_2025-2026.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)
pdf 1,87 Mo PL_20-717-01W_MSSS.pdf
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Plan stratégique 2023-2027
pdf 5,46 Mo PL-plan-strategique-2023-2027-MRIF.pdf
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Le nombre de garçons et de filles en secondaire 1 pour toutes les écoles privées du Québec pour la période de 2008-2009 à 2023-2024.
pdf 1,47 Mo 24-872_Diffusion.pdf
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Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf
pdf 398 Ko Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020
pdf 0,97 Mo air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf
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