Résultats de recherche

québécois ; • Manque d'uniformité dans la réception et le traitement des plaintes ; • Lacunes majeures liées à la diffusion des sanctions et des autres…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

particularités des Îles-de-la- Madeleine liées à l’insularité et/ou d’une modulation des interventions gouvernementales aux Îles-de-la-Madeleine en raison…

fiches, les différentes parties correspondent chacune à un thème lié au marché du travail et présentent une analyse portant sur les données liées au thème.…

ressources humaines non liées aux activités admissibles; 18.12. L’acquisition de terrains ou de bâtiments; 18.13. La construction et agrandissement d’un…

ns sont exigées par le gouvernement; les coûts liés à l’obtention des autorisations gouvernementales; les coûts liés aux études d’impact; les coûts liés à…

superieur/organismes-lies/CCAFE/CCAFE-avis-RAFE-juin2022.pdf…

2019-2023, l’administration publique rencontre encore de nombreux défis dans plusieurs domaines d’actions liés à la cybersécurité et au numérique. En matière…

sommes pourraient être utilisées pour une variété de travaux liés à la mise à jour des SAD. 9- Implications financières Outre les coûts liés aux activités…

météorologiques. Ce manque de données ajoute à la difficulté d’apprécier et de gérer les risques liés aux changements climatiques dans une région ou une…