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services offerts par le service post-crise : 8 - Offre de support psychosocial après la crise ; - Aide au déménagement et à la relocalisation des personnes ;…

nt en général 60 % du budget d’un OCASSS sans hébergement – 80 % pour les OCASSS avec hébergement, le calcul des seuils planchers est complété par les autres…

2009 la grappe des technologies propres. Elle soutient les acteurs d'ici - entreprises, chercheurs, investisseurs et regroupements - afin d’accélérer le…

.......... 29 CHAPITRE V - CONCLUSION…

........................ 15 Annexe 1 – Financement et saisie dans le système Socrate.................................................................. i…

provinciale en matière de poursuite — inexistante pour le moment en matière de marchandisation des services sexuels — et un partage accru des renseignements…

pour toutes pertes ou tous dommages causés à ces biens lors de l’exécution du contrat. Le montant des dommages correspond à la valeur de remplacement du bien…

titre, le prestataire de services devra remplir l’annexe 5 – Développement durable et environnement. 15 Numéro de contrat : 95S10293 ANNEXE 2 – DESCRIPTION…

visuelles - Liste d'attente - Zones de service restreintes - Heures d'ouverture restreintes - Critères d'éligibilité - Heure de prise en…

7031 2,7174 - 91,921 3,3166 0,3422 - - - 2003OA239-02 A241 - - 0,6976 0,0002 - 90,127 6,4041 2,7713 - - - 2003OA241-02 A242 - - 0,8318 traces - 90,67 5,5229…