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Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

pdf 4,46 Mo 0412_Deloitte.pdf

Mise à jour : 3 août 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 2 – État des résultats

pdf 885 Ko manuel_chapitre_2.pdf

compensations pour les terres publiques sont plutôt présentées respectivement aux postes Immeubles de la Société québécoise des infrastructures et…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-mars2024.pdf

detail/mental-health-strengthening-our-response (Consulté le 7 décembre 2022). https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications…

Mise à jour : 27 mars 2024

Version accessible

html 141 Ko RA_evaluation_creneau_tourisme_nordique_2017.html

s'autoévaluer. La consultation de clients et de partenaires de la filière EIBJ Voici les clients et les partenaires de la filière EIBJ qui ont rempli…

Mise à jour : 12 décembre 2018

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

pdf 672 Ko eoliennes_aspects_financiers.pdf

requises pour un emprunt à long terme 7 Pour en connaître davantage sur ce sujet, on peut consulter la publication Muni-Express du MAMR, reproduite à…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Annexes du fascicule 1 : Le territoire agricole

pdf 2,86 Mo AN_annexes-fascicule1-CNTAA_MAPAQ.pdf

CONSULTATION NATIONALE SUR LE TERRITOIRE ET LES ACTIVITÉS AGRICOLES AGIR POUR NOURRIR LE QUÉBEC DE DEMAIN ANNEXES DU FASCICULE 1 – LE TERRITOIRE AGRICOLE …

Mise à jour : 25 septembre 2024

Bulletin des postes vacants au Québec –Deuxième trimestre de 2024

pdf 1,53 Mo BI_Bulletin_Postes_Vacants_T2-2024_MESS.pdf

n/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RA-diagnostic_professions.pdf…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Guide pour la déclaration d'un incendie au ministère de la Sécurité publique

pdf 884 Ko guide_declaration_incendie_01.pdf

commerciale ______ 3018 Administration publique fédérale __________________ 6711 Administration publique municipale et régionale ______ 6713 Administration …

Mise à jour : 20 octobre 2021

Guide des bonnes pratiques et d'exemples complémentaires au Programme d'identification visuelle du gouvernement du Québec

pdf 5,29 Mo infos_complementaires.pdf

voie de soumissions publiques piv.gouv.qc.caPage A5 GUIDE:v des bonnes pratiques et informations complémentaires au Programme d’identification visuelle 2.2 …

Mise à jour : 23 mars 2026

Mémoire concernant le projet de règlement sur les incidents de confidentialité

pdf 289 Ko 2022-0149_memoire.pdf

l’émission de ses recommandations pourrait être retardée. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Des consultations ont été…

Mise à jour : 30 juin 2022

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