Résultats de recherche

Les améliorations apportées visent essentiellement à faciliter la consultation et la compréhension de l’information rendue publique. Le présent document se…

1 Mémoire transmis au ministre des Finances du gouvernement du Québec, monsieur Éric Girard CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026 : Le RQCALACS veut un budget…

ipales/publications-adm/documents/plan_protection_territoire_inondations/PRAFI/FIC_lexique_terminologique.pdf…

................................................................................... 64 Sécurité publique…

établissement en intégrant les orientations retenues à la suite de la consultation du comité mixte des finances; nouvelle consultation auprès du comité mixte…

2023-2027 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Ce document est disponible en médias adaptés sur…

mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/organisation_municipale/organisation_territoriale/BRO_OrganisationMunicipale_2020.pdf…

réalisés par divers organismes ▪ Consultation des partenaires ▪ Organisation d’activités de concertation ▪ Collaboration avec d’autres ministères et…

l’article 50 de cette loi. La consultation porte notamment sur les volumes de bois que la ministre entend indiquer à la GA. De plus, en vertu de l’article 7…

de la fonction publique (C.T. 190895 et modifications); k. JURISTE PERMANENT: un juriste qui a acquis le statut de permanent conformément à l'article 14 de…