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Solutions d'affaires en gestion intégrée des ressources (SAGIR) - SGR1 - Système de comptabilité (dépenses) et acquisitions

pdf 127 Ko DGOBA_54.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_54 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Rapport annuel 2019 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

pdf 3,52 Mo RAPG_2019.pdf

parentale (RQAP). − Le conseil d’administration a adopté une nouvelle politique de placement en avril 2019. Avec cette politique de placement renouvelée, le…

Mise à jour : 14 mai 2025

Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

pdf 2,15 Mo DAI_no_BSM-2025-005055.pdf

4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 24 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision…

Mise à jour : 28 avril 2025

24-5_Diffusion.pdf

pdf 915 Ko 24-5_Diffusion.pdf

Éclipse solaire du 8 avril - précisions (activités pédagogiques) AC_4.1. Orientations_MSSS-MEQ- Éclipse solaire du 8 avril 2024 Une éclipse totale du Soleil…

Mise à jour : 2 mai 2024

Organisation dynamique des inscriptions (ODIN), système de gestion des apprentissages

pdf 129 Ko DGOBA_15.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_15 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Banque de données du programme de création de nouvelles sociétés de services financiers (programme des NSSF)

pdf 128 Ko PRIFDC_21.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PRIFDC_21 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Banque de données du programme des Centres financiers internationaux (CFI)

pdf 128 Ko PRIFDC_20.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PRIFDC_20 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Données relatives aux projets d'investissement _

pdf 127 Ko PFEDESE_43.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PFEDESE_43 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Dossier du personnel Société nationale du cheval de course SONACC)

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Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DEG_65 Nom du fichier…

Mise à jour : 13 avril 2026

Demande d’accès aux renseignements personnels reçus d’Épargne Placements Québec

pdf 130 Ko SG_2.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : SG_2 Nom du fichier :…

Mise à jour : 13 avril 2026

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