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dollars). Les coûts récurrents directs pour l’ensemble des syndicats atteindraient donc entre 30,1 millions de dollars et 53,7 millions de dollars. 27…

(production personnelle) À une diffusion restreinte, en direct ou en différé Jusqu’à une diffusion médiatique ou liée à un contexte officiel, en direct ou en…

cours de l’année d’attribution, directement dans le compte bancaire de l’étudiante ou de l’étudiant. À la suite du dernier versement d’aide, la bourse est…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

projet de règlement n’impose ni coût direct aux entreprises lié à la conformité aux règles et aux formalités administratives, ni manque à gagner. 8 TABLEAU 1…

et portuaires s’élevait à plus de 3,1 milliards de dollars. Elles créaient plus de 26 000 emplois directs ou indirects se partageant une masse salariale…

par le nouveau règlement est le ministère du Travail, via la RBQ, et sa Direction des équipements sous pression. La Direction des équipements sous pression…

social). Cette définition de la rentabilité économique considère tant les coûts directs et indirects que les recettes directes et indirectes. De manière plus…

une unité de celui-ci. À ce titre, le commissaire est soumis à la législation, aux règles et aux directives en matière d’imputabilité et de reddition de…

BILAN DES RÉALISATIONS MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DIRECTION RÉGIONALE DU BAS-SAINT-LAURENT 2021 2022 MISSION Favoriser…