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locatifs12. L’accumulation de ces frais locaux a des impacts directs sur l’abordabilité des logements et sur la capacité des promoteurs à lever des projets.…

leur utilisation pour la mise en œuvre du projet; • les frais d’abonnement à des logiciels spécialisés pour une durée maximale d’une année; • les frais de…

leur utilisation pour la mise en œuvre du projet; • les frais d’abonnement à des logiciels spécialisés pour une durée maximale d’une année; • les frais de…

cadre normatif 2022-2025). • Important : Si des frais de participation devaient être demandés aux SGEE pour participer au projet (ex. : frais de formation, f…

reçu la prestation spéciale Frais de logement pendant leur séjour au centre. 25.8 Frais de transport 25.8.1 Renouvellement des attestations médicales pour le…

de services scolaire des Samares CÉDULE DE REMBOURSEMENT Date de paiement Intérêt Capital Frais de gestion Frais d'émission Paiement Solde en capital 1 sept…

2023-2024 1 046 608 $ Montréal Rosemont Convention d'aide financière pour le paiement des frais d'immatriculation et des frais d'analyse des…

l'exception des fruits et légumes frais entiers doit être refroidi sans retard et maintenu constamment à une température interne et ambiante ne…

et de l’Alimentation 200, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1R 4X6 Téléphone : 418 380-2110 Sans frais : 1 888 222-MAPA (1 888 222-6272) Site Web :…

d’équipements nécessaires à la réalisation du projet; • les frais d’abonnement à des logiciels spécialisés pour une durée maximale d’une année; • les frais…