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Animateurs et conférenciers Journées Fiers d’agir pour l’avenir des enfants 2023

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formation et membre de l'Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec (OPPQ), elle a réalisé ses études à l’Université du Québec à Trois-Rivières ainsi qu’à l’Université de…

Mise à jour : 23 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

________ 10 4.3 Impact des allègements et des resserrements réglementaires ______________ 11 4.3.1 Impacts des allègements réglementaires…

Mise à jour : 9 avril 2025

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Ko plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

RÉSILIENCE DU QUÉBEC FACE AUX IMPACTS DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ................................................................................25 3.1…

Mise à jour : 16 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur la seule langue officielle et commune du Québec, le français - Mai 2021

pdf 918 Ko RA_AIR_PL96_202105_MJQ.pdf

objectifs suivants : consacrer le français en tant que langue commune au Québec; renforcer le statut du français au Québec; faire du Québec un État…

Mise à jour : 23 janvier 2024

PAGE TITRE (940726) [LIÈVRE]

doc 2,36 Mo indice-qualite-habitat-lievre-amerique.doc

région de Québec. B.S. Thèse, Université Laval, Québec. Alain, G. 1986. Plan tactique Le lièvre d'Amérique. Direction de la faune terrestre, Ministère du…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 419 Ko AINFR_AIR_FacturationObligatoireTransportRemunere.pdf

transmettre ces informations à Revenu Québec de façon confidentielle et sécuritaire. Par ailleurs, des activités d’inspection et de vérification seront…

Mise à jour : 2 avril 2020

Informations complémentaires - Automne 2025

pdf 219 Ko AUTFR_InfoComplementairesNov2025.pdf

l’abattement spécial du Québec (13,5 % de l’impôt fédéral de base prélevé au Québec, dont 62 % est attribué au TCS et 38 % au TCPS). Le point sur la…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques

l’achalandage total effectués par des touristes hors Québec; pour les festivals et événements se tenant à l’extérieur des régions touristiques de Québec et de Montréal : un minimum de 20 000 jours de…

Mise à jour : 12 février 2026

Analyse d’impact réglementaire des mesures envisagées en matière de copropriété sur les particuliers

pdf 7,65 Mo analyse_impact_reglementaire_pour_particuliers.pdf

répondre à la demande Impact économique global Impact initial Impact année 5 Impact année 10 Impact total 10 ans Réalisation d’une étude intégrée (pour les…

Mise à jour : 19 juin 2018

Prolongement de l'autoroute 73 sur le territoire de la ville de Saint-Georges - Étude d'impact sur l'environnement

pdf 14,96 Mo Resume-etude-inpact-environnement.pdf

d’examen des impacts sur l’environnement (PAÉEIE). Les études d’impact sur l’environnement relatives aux projets faisant partie de la LACPI doivent suivre…

Mise à jour : 5 juin 2025

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Animateurs et conférenciers Journées Fiers d’agir pour l’avenir des enfants 2023

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur la seule langue officielle et commune du Québec, le français - Mai 2021

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Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

Informations complémentaires - Automne 2025

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

Analyse d’impact réglementaire des mesures envisagées en matière de copropriété sur les particuliers

Prolongement de l'autoroute 73 sur le territoire de la ville de Saint-Georges - Étude d'impact sur l'environnement

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