Résultats de la recherche
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Partenaires_neuro.pdf
pdf 341 Ko Partenaires_neuro.pdf
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Mémoire concernant les Amendements au projet de loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives
pdf 212 Ko elections_referundums_municipalites_memoire.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 397 Ko allegement_fardeau_administratif_air.pdf
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Analyse d'impact reglementaire - REIBH-REOIBH
pdf 492 Ko 2022-0001-0002_air.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 273 Ko MR-statut-artiste-AJIQ.pdf
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Évaluation des épreuves uniformes en langue d'enseignement et littérature (ÉULEL)
pdf 2,76 Mo Epreuves-uniformes-langue-litterature.pdf
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Entente-portant-sur-les-clauses-nationales-Signée-FSSS-BNG-emp (002).pdf
pdf 7,96 Mo Entente-nationales-FSSS-CSN-avril2023-mars2028.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1,24 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Microsoft PowerPoint - R21012v2p7 Rapport hebdomadaire 8 septembre 2021.pptx
pdf 529 Ko R21012v2p7_Rapport_hebdomadaire_8_septembre_2021.pdf
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