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utilisant la méthode comparative pour établir, en référence à des municipalités aux caractéristiques analogues, les principes organisateurs les plus…

leurs externalités (voir le chapitre 3); ◼ Les propriétés situées dans la zone d’influence sont analogues : les caractéristiques des propriétés sont…

l’article 244.2 de la Loi sur la fiscalité municipale (chapitre F-2.1) ou exigé selon des modalités analogues à celles d’un abonnement. « 118.3. Les dépenses…

mesure ne viendra pas dédoubler le financement offert dans le cadre d’initiatives gouvernementales analogues). 24 2.10 Évaluer les besoins des femmes…

un prix exigé, soit de façon ponctuelle, soit sous forme d'abonnement, soit selon des modalités analogues à celles d'un abonnement pour l'utilisation du…

l form, and tradition that are not strictly matters of ‘conscience’ and have no evident secular analogue53. Or, selon Cécile Laborde – dont nous savons…

juridictions étrangères ont créé divers types de commissions chargées d’examiner des questions analogues à celles qui sont visées par le mandat. La…

perfectionnement et à la formation manquante de groupes de personnes occupant des fonctions de travail analogues. En un mot, cette priorité accordée à…

autre endroit dans le sud du Québec, soit sur le mont Gosford, qui présente des caractéristiques analogues au massif du mont Mégantic en ce qui a trait à…

T2 2025 Moyenne T2 2024 Variation nombre nombre % Fabrication de produits en cuir et de produits analogues 687 915 -228 -24,9% Fabrication de vêtements 7 188…