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Rapport post-campagne – Octobre 2020

pdf 1,53 Mo Rapport_final_post-campagne_octobre_2020.pdf

suivants ont attribué une note moyenne plus élevée : • Retraités (8,5) • 55 ans ou plus (8,4 contre 6,7 chez les 35 à 44 ans) • Anglophones (8,4 contre 7,5…

Mise à jour : 12 juillet 2021

Retombées économiques des activités de chasse, de pêche, de piégeage et d’observation de la faune au Québec en 2022

pdf 1,75 Mo rapport-retombees-economique-chasse-peche-piegeage-observation-faune-Quebec-2022.pdf

Bas-Saint-Laurent 550,8 856,5 13,3 362,8 54,3 71,1 1,4 29,3 Saguenay–Lac-Saint- Jean 731,3 2 246,6 21,5 102,1 72,1 188,0 2,3 8,3 Capitale-Nationale 504,3…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Taux de réussite à l'épreuve unique de français de secondaire 5 pour les années 2017-2018 à 2022-2023 inclusivement et pour chacune des régions du Québec (ou l'équivalent).

pdf 388 Ko 23-460_Diffusion.pdf

privé 88,0% 98,0% 96,0% 80,0% 32,0% Nord-du-Québec (10) Total 97,8% 97,8% 94,4% 83,3% 57,8% Réseau public 97,8% 97,8% 94,4% 83,3% 57,8% Réseau privé - - - -…

Mise à jour : 4 mars 2024

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

pdf 9,36 Mo RA-maternite-recherche-formation-porc.pdf

LA DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE 8 1. Démarrage du projet…

Mise à jour : 24 mars 2021

Rapport d'examen de plainte

pdf 236 Ko Rapport_5125-10-001.pdf

n’a été apportée aux conclusions et recommandations de l’examen conclu en 2011. Nous reproduisons ci-après les grandes lignes de cet examen. 3.5.…

Mise à jour : 4 mars 2025

Évaluation psychosociale dans le cadre d’une demande de représentation temporaire

pdf 860 Ko form_eval_psy_rep_temp.pdf

Évaluation psychosociale dans le cadre d’une demande de représentation temporaire 095-DGSP-2024-12 6 8. Opinion des personnes proches sur la démarche en…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Mémoire du projet de règlement modifiant le Code de construction et le Règlement d’application de la Loi sur le bâtiment, ainsi que du projet de règlement modifiant le Code de sécurité

pdf 192 Ko 2023-0188-0189_memoire.pdf

adoption en 2019. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation Les mesures d'accompagnement des projets de règlement comprendront des activités d'information sur…

Mise à jour : 30 octobre 2023

Plan d’aménagement spécial abrégé à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 pour l’unité d’aménagement 085-51

pdf 699 Ko PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu281_085-51_2023-2024.pdf

...................................... 8 Formulaire – Signatures professionnelles et administratives…

Mise à jour : 22 août 2024

Demande d'accès à l'information 202103-26

pdf 1,13 Mo DOC_202103-26.pdf

............................ 8 Position de CIC et de CNC…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les travaux d’aménagement forestier (S2.1, r.12.1) et par concordance le Règlement sur les normes minimales de premiers secou

pdf 257 Ko 2021-2137_air.pdf

meilleure distribution de ceux-ci sur le territoire des travaux d’aménagement forestier. La disponibilité de la formation devrait aussi être améliorée, étant…

Mise à jour : 10 février 2022

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Rapport post-campagne – Octobre 2020

Retombées économiques des activités de chasse, de pêche, de piégeage et d’observation de la faune au Québec en 2022

Taux de réussite à l'épreuve unique de français de secondaire 5 pour les années 2017-2018 à 2022-2023 inclusivement et pour chacune des régions du Québec (ou l'équivalent).

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

Rapport d'examen de plainte

Évaluation psychosociale dans le cadre d’une demande de représentation temporaire

Mémoire du projet de règlement modifiant le Code de construction et le Règlement d’application de la Loi sur le bâtiment, ainsi que du projet de règlement modifiant le Code de sécurité

Plan d’aménagement spécial abrégé à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 pour l’unité d’aménagement 085-51

Demande d'accès à l'information 202103-26

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les travaux d’aménagement forestier (S2.1, r.12.1) et par concordance le Règlement sur les normes minimales de premiers secou

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