Résultats de recherche

des orientations ministérielles en matière de saines habitudes de vie, notamment en vue de celles liées aux modifications apportées au Guide alimentaire…

milieux forestiers du Québec. Les mesures de protection présentées ici ne concernent que les activités liées aux opérations forestières sur les terres du…

l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. Les exigences gouvernementales et les seuils liés au Programme des travailleurs étrangers temporaires…

que les travaux de renou vellement de la politique bioalimentaire se poursuivent, de même que ceux liés au plan d’action des pêches et de l’aquaculture…

enveloppes budgétaires pour l’achat de terrains et/ou de bâtiments, ainsi que des enveloppes de frais liés aux locaux (coûts de location/bail du marché…

scientifique. L’exergie est un outil utilisé en énergétique qui intègre non seulement l’entropie, mais lie également les analyses effectuées à la chimie de…

dépose le présent mémoire et suggère de clarifier la LSA afin qu’il soit indiscutable qu’un-e artiste lié-e par un contrat de travail à durée indéterminée…

on des décisions. Ultimement, le Tribunal administratif du travail, dans ses décisions, n’est pas lié par la Politique administrative; • La structure…

halte-garderie communautaires (Programme). Ainsi, l’organisme doit respecter les critères d’admissibilité liés à ce volet du Programme, et ce, pour toute la…

ratio de la dépense attribuable par place subventionnée annualisée de la garderie à titre de frais liés aux locaux, déclarés dans le rapport financier annuel…