Résultats de la recherche
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Règles sur les frais de déplacement des présidents, vice-présidents et membres d'organismes gouvernementaux
pdf 145 Ko frais_deplacements.pdf
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Plan directeur du parc national des Pingualuit
pdf 3,01 Mo PL_directeur_Pingualuit.pdf
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La_Sphere.pdf
pdf 172 Ko La_Sphere.pdf
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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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Mémoire concernant le Décret concernant le Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires et des commissions scolaires pour l’année scolaire 2021-2022
pdf 31 Ko montant_financement_besoins_locaux_centres_services_scolaires_commissions_scolaires_2021_2022_memoire.pdf
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Avancement_feminin_sport_plein_air.pdf
pdf 337 Ko Avancement_feminin_sport_plein_air.pdf
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La transition juste : Un principe au coeur de la lutte contre les changements climatiques au Québec
pdf 792 Ko transition-juste-depliant.pdf
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Codification administrative - Directive du secrétaire général et greffier du conseil exécutif concernant les modalités d'organisation et les règles générales de fnctionnement du Conseil exécutif
pdf 588 Ko Codification_administrative-Directive.pdf
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Demande d'accès DA16-20240702
pdf 3,34 Mo DA16-20240702.pdf
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Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial
pdf 126 Ko Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf
