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Analyse d'imapct réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

pdf 0,92 Mo 2023-0147-0148-0149-0150-0151_air.pdf

environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document : Visitez notre site…

Mise à jour : 21 juillet 2023

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2021-2022

pdf 263 Ko postes_residents_medecine_disponibles_programmes_formation_medicale_postdoctorale_2022_memoire.pdf

canadien de jumelage des résidents CaRMS. Le Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) transmet annuellement au MSSS les résultats des jumelages du CaRM…

Mise à jour : 19 février 2021

Mémoire sur la découvrabilité des produits culturels québécois et la promotion du contenu francophone.docx

pdf 277 Ko 50-ACREA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

roux, Jean-Michel Lépine Dépôt du mémoire le 8 juillet 2024 www.acrea.ca info@acrea.ca 1 http://www.acrea.ca mailto:info@acrea.ca Table des matières…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Cadre de gestion de l'offre de fomation collégiale 2024

pdf 665 Ko cadre-gestion-formation-collegiale.pdf

l’adresse suivante : https://collecteinfo.education.gouv.qc.ca/collecteinfo/app/portail/home/utilisateurs/fr/a/login https://collecteinfo.education.gouv.qc.c…

Mise à jour : 19 mars 2024

Rapport mensuel des opérations financières au 30 septembre 2020

pdf 155 Ko MENFR_rmof_14_14.pdf

Finances : www.finances.gouv.qc.ca. http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2019-2020/fr/documents/ProcessusBudgetaire_1920.pdf…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Rapport mensuel des opérations financières au 31 octobre 2020

pdf 154 Ko MENFR_rmof_15_01.pdf

Finances : www.finances.gouv.qc.ca. http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2019-2020/fr/documents/ProcessusBudgetaire_1920.pdf…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Conditions d'octroi de l'aide financière pour le Programme de soutien à la standardisation des données

pdf 1,84 Mo Conditions-octroi-standardisation-donnees.pdf

Ministère, du CALQ ou de la SODEC; https://metamusique.ca/referentiel https://a10s-ca.github.io/referentiel/references/proprietes/spectacle/…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Lignes directrices relatives à la Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière

pdf 664 Ko LI_directrices-mesures-transparence.pdf

lautorite.qc.ca. Les présentes lignes directrices traitent des thèmes suivants : 1. Les assujettis; 2. Les paiements à déclarer; 3. Les obligations relatives…

Mise à jour : 26 février 2026

Principes d’architecture

pdf 0,94 Mo Principes_architecture.pdf

(Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158 communication@sct.gouv.qc.ca www.tresor.gouv.qc.ca Dépôt légal – juin 2017 Bibliothèque…

Mise à jour : 31 mai 2023

RQOH.pdf

pdf 363 Ko RQOH.pdf

34048 https://www.policyalternatives.ca/news-research/the-numbers-dont-lie-the-housing-crisis-is-not-caused-by-a-supply-shortage/…

Mise à jour : 10 mars 2026

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Rapport mensuel des opérations financières au 30 septembre 2020

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